La direction générale du cadastre a annoncé, jeudi, que «les secrétariats du cadastre du Mont-Liban remettront le premier lot de titres de propriété prêts aux parties concernées ou à leurs mandataires, demain, vendredi 8 mars 2024, selon un mécanisme de réception qui a été déterminé». Les titres de propriété peuvent être retirés des bureaux du cadastre de Baabda, de Aley et du Chouf.
Dans un communiqué, la direction générale demande aux personnes concernées de se rendre sur son site Internet et de consulter la section «dernières nouvelles», afin de s’assurer de la présence du titre de propriété leur appartenant. Elle leur demande également de se munir de deux timbres de 50.000 LL ou de les acheter auprès des sociétés financières accréditées.
Pour rappel, les services du cadastre du Mont-Liban, qui regroupent ceux de Baabda, de Aley, du Metn, du Chouf, de Jounieh et de Jbeil, sont fermés depuis octobre 2022, en raison des poursuites judiciaires engagées contre 124 fonctionnaires pour corruption, à la suite d’allégations de pots-de-vin. Plus de 50.000 formalités d’enregistrement de biens-fonds sont en attente et représentent un énorme manque à gagner pour le Trésor public.
Toutefois, les bureaux de l’administration foncière et cadastrale du Mont-Liban ont repris le travail en interne, le 22 janvier, à la demande du ministre sortant des Finances, Youssef el-Khalil, pour traiter les demandes et transactions accumulées depuis des mois.
«Une fois ce travail achevé, les nouvelles formalités et demandes seront reçues, a-t-on confié à Ici Beyrouth dans les milieux proches du ministère des Finances. La date de dépôt de ces demandes sera annoncée prochainement.»
Note d’information
Dans ce contexte, Ziad Hawat, député de la République forte (Forces libanaises), a présenté une note d’information au parquet général près la Cour de cassation, appelant à l’ouverture d’une enquête «afin d’identifier la partie qui contribue, participe ou bénéficie, directement ou indirectement, par action ou par omission, de la fermeture du cadastre du Mont-Liban». Il a appelé à les interpeller et à prendre les mesures nécessaires pour rouvrir les portes de ces services.
Même son de cloche chez Razi Hajj, également député de la République forte. Lors d’une tournée effectuée au service de cadastre de Zalka, il a appelé à rouvrir les portes du cadastre du Mont-Liban le plus tôt possible.
Il a estimé que la réouverture du cadastre devrait également être accompagnée de «procédures et de mécanismes simplifiés pour faciliter les formalités des citoyens».
Dans un communiqué, la direction générale demande aux personnes concernées de se rendre sur son site Internet et de consulter la section «dernières nouvelles», afin de s’assurer de la présence du titre de propriété leur appartenant. Elle leur demande également de se munir de deux timbres de 50.000 LL ou de les acheter auprès des sociétés financières accréditées.
Pour rappel, les services du cadastre du Mont-Liban, qui regroupent ceux de Baabda, de Aley, du Metn, du Chouf, de Jounieh et de Jbeil, sont fermés depuis octobre 2022, en raison des poursuites judiciaires engagées contre 124 fonctionnaires pour corruption, à la suite d’allégations de pots-de-vin. Plus de 50.000 formalités d’enregistrement de biens-fonds sont en attente et représentent un énorme manque à gagner pour le Trésor public.
Toutefois, les bureaux de l’administration foncière et cadastrale du Mont-Liban ont repris le travail en interne, le 22 janvier, à la demande du ministre sortant des Finances, Youssef el-Khalil, pour traiter les demandes et transactions accumulées depuis des mois.
«Une fois ce travail achevé, les nouvelles formalités et demandes seront reçues, a-t-on confié à Ici Beyrouth dans les milieux proches du ministère des Finances. La date de dépôt de ces demandes sera annoncée prochainement.»
Note d’information
Dans ce contexte, Ziad Hawat, député de la République forte (Forces libanaises), a présenté une note d’information au parquet général près la Cour de cassation, appelant à l’ouverture d’une enquête «afin d’identifier la partie qui contribue, participe ou bénéficie, directement ou indirectement, par action ou par omission, de la fermeture du cadastre du Mont-Liban». Il a appelé à les interpeller et à prendre les mesures nécessaires pour rouvrir les portes de ces services.
Même son de cloche chez Razi Hajj, également député de la République forte. Lors d’une tournée effectuée au service de cadastre de Zalka, il a appelé à rouvrir les portes du cadastre du Mont-Liban le plus tôt possible.
Il a estimé que la réouverture du cadastre devrait également être accompagnée de «procédures et de mécanismes simplifiés pour faciliter les formalités des citoyens».
